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Courtiers immobiliers résidentiel
Christian Roberge
Audrey Papineau
Inspection pré-achat et pré-vente
& entretien automne \ hiver
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Un conseil du notaire:
L’inspection prévente est très utile pour le vendeur qui désire se prémunir le mieux possible contre un éventuel recours fondé sur la garantie de qualité. Elle lui permet de faire des déclarations complètes et de démontrer sa bonne foi. Le vendeur avisé retiendra les services d’un inspecteur qui détient une police d’assurance « erreurs et omissions » ou encore d’un membre d’un ordre professionnel couvert par son assurance responsabilité professionnelle ou qui détient une assurance précise pour couvrir les inspections.
La plupart des acheteurs font procéder, à leurs frais, à une inspection préachat. La promesse d’achat contient généralement une condition à l’effet que le rapport d’inspection doit être favorable. Ce rapport contiendra souvent des remarques sur des faits que l’acheteur avait lui-même constaté ou qu’il connaissait en raison d’une déclaration du vendeur. Cependant, il arrive aussi que le rapport dévoile des faits nouveaux qui ouvrent la porte à une nouvelle négociation ou, pire, à l’annulation de la promesse d’achat.
Ce qu’il faut savoir
Le vendeur bien avisé fera lui-même procéder à une inspection « prévente ». Grâce au contenu du rapport produit, le vendeur pourra effectuer les travaux utiles ou encore décider de déclarer à l’acheteur les faits dévoilés pour minimiser les risques d’échec de la transaction. Cette démarche du vendeur n’empêche pas l’acheteur de retenir les services de son propre inspecteur, mais démontre le sérieux du vendeur et sécurise les acheteurs potentiels.
Le choix d’un inspecteur
Il n’existe pas de normes ni d’encadrement particulier visant à régir toutes les inspections d’immeubles faites au Québec. Cependant, des regroupements fournissent aux inspecteurs qui en sont membres des normes pour les guider dans cette tâche, par exemple : la Corporation des inspecteurs en bâtiments de la province de Québec (CIBPQ) et l’Association des inspecteurs en bâtiments du Québec (AIBQ). Dans tous les cas, le vendeur prudent s’assurera que l’inspecteur détient une assurance « erreurs et omissions ».
Certains professionnels offrent également les services d’inspection prévente. Membres d’un ordre professionnel, ils sont soumis au Code des professions et aux lois et règlements qui régissent leur profession, notamment à un Code de déontologie. Certains ordres professionnels ont adopté des normes de pratique pour encadrer l’inspection préachat. Le vendeur peut obtenir plus d’information en communiquant directement avec les ordres professionnels suivants :
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Ordre des architectes du Québec.
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Ordre des évaluateurs agréés du Québec.
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Ordre des technologues professionnels du Québec.
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Ordre des ingénieurs du Québec.
Il est nécessaire de vérifier si des conditions sont imposées pour que l’assurance responsabilité du professionnel couvre les services d’inspection prévente.
En quoi consiste l’inspection
L’inspecteur procède à un examen visuel des éléments accessibles de la propriété. Il ne prélève pas d’échantillon ni n’examine des composantes cachées ou inaccessibles de l’immeuble.
L’inspecteur recherche les indices d’un défaut et identifie les défauts apparents susceptibles d’affecter l’usage, la jouissance ou la valeur de la propriété ou qui présentent un risque pour la sécurité des occupants. Il inspecte notamment le revêtement extérieur, la toiture, les gouttières, le panneau électrique, la tuyauterie visible, la partie visible de la fondation, est attentif à la présence de moisissure ou de cernes pouvant indiquer une infiltration d’eau, etc.
L’inspecteur remet un rapport écrit dans lequel il consigne ses constatations et précise ce qui a été inspecté et ce qui ne l’a pas été.
Le vendeur devrait être présent lors de l’inspection. Il pourra ainsi discuter avec l’inspecteur, lui demander directement toutes les précisions voulues relativement à l’inspection, répondre à ses questions, etc.
Entretien automne \ hiver
En automne, il faut préparer la maison pour l’hiver, une saison qui peut être très exigeante pour votre maison. Durant les mois d’hiver, il faut bien suivre un calendrier d’entretien régulier et essayer de déceler les problèmes potentiels afin de prendre les mesures correctrices le plus tôt possible.
Automne
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Inspecter le foyer et la cheminée : procéder à leur entretien ou les nettoyer au besoin
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Nettoyer le filtre de la hotte de cuisinière
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Retirer les feuilles des gouttières
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Vérifier si la toiture et les solins sont usés ou endommagés
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Fermer la prise d’eau extérieure
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Fermer les fenêtres et les puits de lumière
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Vérifier les coupe-bise autour des portes et fenêtres
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Si le ventilateur-récupérateur de chaleur est fermé, il faut le nettoyer et le remettre en marche
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Préparer le jardin pour l’hiver
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Faire l’essai de l’installation de chauffage
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Fermer les conduits d’aération qui donnent sur le vide sanitaire
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Faire l’essai des avertisseurs de fumée. Changer les piles au moins une fois par année.
Hiver
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Nettoyer ou remplacer le filtre du générateur de chaleur (fournaise)
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Inspecter et nettoyer le ventilateur-récupérateur de chaleur : nettoyer ou changer le filtre
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Nettoyer l’humidificateur et l’ouvrir au besoin
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Inspecter les ventilateurs d’extraction
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Déneiger les compteurs et les orifices de sortie et de prise d’air
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Nettoyer le filtre de la hotte de cuisinière
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Inspecter le drain de plancher au sous-sol
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Vérifier les voies d’évacuation en cas d’incendie, les extincteurs, les verrous et la quincaillerie des portes et fenêtres
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Déglacer et déneiger le robinet de gaz naturel
Entretien annuel
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Dépoussiérer les plinthes électriques
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Passer l’aspirateur derrière la grille des bouches de ventilation et de reprise d’air
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Vérifier le bon fonctionnement des robinets d’arrêt des installations de plomberie
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Inspecter la soupape de sécurité du chauffe-eau : faire couler un peu d’eau du réservoir
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Inspecter les charnières des portes et les huiler au besoin
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Lubrifier la chaîne, le moteur et les autres pièces de l’ouvre-porte du garage
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En été ou en automne, vérifier si le grenier présente des signes d’humidité
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Inspecter l’installation septique : la faire vidanger au besoin (tous les trois ans en général)
Tous les deux à cinq ans
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Vérifier si le revêtement d’asphalte de l’entrée est fissuré et le réparer
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Inspecter et, au besoin, réparer la mitre de la cheminée et le mastic de calfeutrage entre la mitre et la cheminée
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Refaire la finition des surfaces en bois, notamment le cadre des fenêtres et des portes
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source : http://www.apnq.qc.ca